Informations légales
Les Faïences de France
4, les Fusées
89770 Boeurs en Othe.
Tel : 06.11.68.10.91.
Tel : 03.86.88.06.55.
faiencesfrance@aol.com
Activité : Antiquaire spécialisé en céramique ancienne française.
N° du registre de commerce. 340.878.081 Sens
Siret : 340.878.081.
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE
En vertu de la loi 78.17 du 6.01.1978 vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données personnelles. Pour l’exercer adresser votre demande à faiencesfrance@aol.com.
Les informations vous concernant recueillies sur ce site sont uniquement destinées à traiter les commandes, paiement et livraison. Nous nous engageons à ne pas les communiquer ni les céder à des tiers.
LOI SUR LA VENTE A DISTANCE
Vous disposez d’un droit de rétractation de votre commande pendant 7 jours francs à dater de sa réception. Lorsque le délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prolongé jusqu’au jour ouvrable suivant.
Conformément à la loi du 6 Janvier 1988, art 1, l'acheteur d'un produit par vente à distance dispose du droit de se rétracter dans un délai de sept jours à compter de la livraison de la marchandise. Vous pourrez user de ce droit, sans avoir à en justifier les raisons, et sans pénalité d'aucune sorte à votre charge. Vous serez simplement tenus de nous retourner la pièce dans un emballage comportant les mêmes sécurités que le nôtre, dans les mêmes conditions de transport et d'assurances que lors de l'envoi par nos soins. Ces frais seront à votre charge. Le remboursement intégral de votre achat s'effectuera à réception de la pièce intacte. Dans le cas contraire, vous serez remboursé par l'assurance que vous aurez souscrite pour le renvoi.
DECLARATION A LA CNIL
Conformément à la loi, ce site recueillant des données personnelles a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de
l'Informatique et des Libertés.